Journée du Livre Politique, Prix du Livre Politique, Prix des Députés
Présentation de la marque Journée du Livre Politique, Prix du Livre Politique, Prix des Députés
Déposée le 13 octobre 2014 par madame Perrot Luce auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Journée du Livre Politique, Prix du Livre Politique, Prix des Députés » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Journée du Livre Politique, Prix du Livre Politique, Prix des Députés a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4125419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Journée du Livre Politique, Prix du Livre Politique, Prix des Députés est expirée depuis le 13 octobre 2024.
Perrot Luce a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13